College Val de Rosemont - GIROMAGNY
Accueil > La vie au collège > Les droits et devoirs des élèves > Les droits et devoirs des élèves

Les droits et devoirs des élèves

Articles de cette rubrique


Réglement intérieur mis à jour au 7 janvier 2019 (Les droits et devoirs des élèves)

lundi 7 janvier 2019 par L. Sirantoine, principal
REGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE VAL DE ROSEMONT - GIROMAGNY PREAMBULE Le règlement intérieur, adopté par le conseil d’administration, définit les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté éducative. Il rappelle les règles de civilité et de comportement. Il détermine notamment les (...)


Modification du Réglement pour les téléphones portables (Les droits et devoirs des élèves)

lundi 7 janvier 2019 par L. Sirantoine, principal
Par décision du Conseil d’administration, réuni le 22 novembre 2018, et après contrôle par les autorités, le Règlement Intérieur du collège Val de Rosemont est modifié comme suit : 2.3 Téléphones portables Sauf dispositions particulières, prévues dans un protocole défini (PAP, PPS, …) l’usage du (...)


Réglement intérieur à jour au 1er septembre 2018 (Les droits et devoirs des élèves)

mercredi 12 septembre 2018 par L. Sirantoine, principal
Sous réserve des modifications réglementaires et législatives intervenues après le vote de ce réglement intérieur par le Conseil d’Administration du collège. Exemple : LOI n° 2018-698 du 3 août 2018 relative à l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les établissements d’enseignement (...)


Accueil | Contact | Plan du site | | Statistiques du site | Visiteurs : 91875

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site La vie au collège  Suivre la vie du site Les droits et devoirs des élèves   ?

Site réalisé avec SPIP 3.2.4 + AHUNTSIC

Creative Commons License